Objets officielles

Découvrez comment les informations sont structurées et comment gérer au mieux les affaires importantes.

Pour accéder à la page détaillée d'un objet, il existe plusieurs possibilités : vous pouvez rechercher l'objet en haut à droite grâce à son numéro ou avec son titre, ou vous pouvez accéder aux objets attribués à un groupe par celui-ci. En cliquant sur le titre, la page détaillée de l'objet apparaît.

Structure

En haut de la page, vous trouvez toutes les informations officielles de cet objet :

• Titre
• Dépositaire et date de dépôt
• Dernier événement
• Statut
• Numéro de l'objet, type d'objet, etc.

Les liens bleus à droite du titre vous permettent d'accéder aux sources originales. En haut à droite, vous pouvez :

• exporter l'objet en PDF;
• vous abonner au dossier afin de recevoir une notification en cas de développements.

En dessous de cela, vous trouvez le cosignataire, s'il y en a. Pour voir qui sont les cosignataires, cliquez sur la flèche à droite. Vous pouvez cliquer sur les personnes pour accéder à leur profil détaillé.

Après le texte déposé, vous trouvez les informations complémentaires. Celles-ci contiennent :

• les champs personnalisés que vous avez définis;
• les groupes auxquels l'objet est attribué;
• les séances pour lesquelles vous avez listé l'objet;
• la possibilité d'annexer des documents et les documents déjà annexés.

Les paramètres du rapport visuel (optionnel) vous permettent de mettre à jour les informations sur l'objet.

Dans la section 'dossiers liés', vous pouvez sélectionner des objets officiels ou des dossiers internes pour les connecter. Cliquez sur le symbole plus à droite et entrez le numéro ou le nom de l'objet.

Tout en bas se trouve la chronologie, qui montre tous les événements de l'affaire dans l'ordre chronologique. Vous pouvez y ajouter une note ou un vote interne en cliquant sur le symbole plus en haut à droite.